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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM
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SERAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERAM
SERAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96637910
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2026

Présentation de la marque SERAM

Déposée le 2 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM domicilié(e) ZI CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque SERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERAM arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

SERAM a également déposé les autres marques suivantes : TESQUAL , UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION , AURA , LA MERCERIE CHIC DIY AND FASHION , EAU DE SOURCE ULTRA PURE , MAL'IN , TRIZ , CREER CLUSTER RESEARCH : EXCELLENCE IN ECODESIGN & RECYCLING , SERAM GROUP , La Mercerie


SERAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 339565871


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°437708 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313284 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624201 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21

Ornements textiles de décoration pour tous articles d'habillement, tous articles chaussants, pour la chapellerie, la coiffure, pour la décoration de boîtes destinées à tous secteurs, pour la décoration de mobilier et en particulier les luminaires, pour la décoration de bouteilles, pour la décoration de tous produits y compris produits alimentaires.Nuds, glands, cocardes, bracelets élastiques, boutons en matière textile pour la décoration de tous produits et de tous emballages.Décorations sous forme de nuds textiles pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].